Conseil Municipal du 20 février 1989




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
89-31DENOMINATION DE LA COUR INTERIEURE DE LA PARTIE HISTORIQUE DE L'ANCIEN HOPITAL : CHARLOTTE FRENAY - Délibération - (sans annexe)
89-35COMPLEMENT DE GARANTIE FINANCIERE DE 138 280 F A LA SEMCODA OPERATION KENDALL LERE TRANCHE - Délibération - (sans annexe)
89-43COTISATIONS DUES PAR LES FAMILLES POUR LE DEPART DES ELEVES EN CLASSES TRANSPLANTEES. - Délibération - (sans annexe)
89-45AMENAGEMENT ANCIEN HOPITAL - 3EME TRANCHE - CONDUITE D'OPERATION. - Délibération - (sans annexe)
89 -46MARCHE DE REGULARISATION ENTREPRISE CHAPIT - Délibération - (sans annexe)
89-47MARCHE DE REGULARISATION - ENTREPRISE CHIAVERINA - Délibération - (sans annexe)
89-48MARCHE DE REGULARISATION - ENTREPRISE CHAPELLE. - Délibération - (sans annexe)
89-49EXTENSION ECOLE DE LA CHARTONNIERE - CONDUITE D'OPERATION. - Délibération - (sans annexe)
89-50AIRE D'ACTIVITE DE RIOTTIER - VENTE SOCIETE LES MENUISERIES PHILIBERT. - Délibération - (sans annexe)
89-51AIRE D'ACTIVITE DE RIOTTIER. VENTE SOCIETE GAMA RHONE ALPES. - Délibération - (sans annexe)
89-52AIRE D'ACTIVITE DE RIOTTIER - VENTE SOCIETE ASTER - Délibération - (sans annexe)
89 -54AIRE D'ACTIVITE DE RIOTTIER. VENTE SCI LES CONSTRUCTIONS MODERNES (PARCELLE ROUTE DE RIOTTIER) - Délibération - (sans annexe)
89-55CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE ENTRE LE VILLE DE VILLEFRANCH ET LE LYCEE CLAUDE BERNARD. - Délibération - (sans annexe)
89-62TRANSFORMATION DE DEUX EMPLOIS D'ATTACHE 2EME CLASSE EN DEUX EMPLOIS D'ATTACHE PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
89-63TRANSFORMATIONS D'EMPLOIS SUITE AUX AVANCEMENT DE GRADE ET PROMOTIONS INTERNES DECIDES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 1989. - Délibération - (sans annexe)
89-64ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE SPECIALE DE GARDIEN DE POLICE A M. JACQUES CALLY - Délibération - (sans annexe)
89-65SERVICE NETTOIEMENT - TRANSFORMATION D'UN EMPLOI D'AGENT D'ENTRETIEN EN UN EMPLOI D'AGENT TECHNIQUE - Délibération - (sans annexe)
1989-32EXONERATION DE LA TAXE SUR LES SPECTACLES AU F.C.V.B. - Délibération - (sans annexe)
1989-33AVENANT FLOTTE AUTOMOBILE N° 3 6900 0584 730 Y. - Délibération - (sans annexe)
1989-34SUBVENTION DEPARTEMENTALE DE 300 000 F (6 DOSSIERS A 50 000 F). - Délibération - (sans annexe)
1989-34SUBVENTION DEPARTEMENTALE DE 300 000 F (6 DOSSIERS A 50 000 F). - Délibération - (sans annexe)
1989-36EMPRUNT DE 4 000 000 DE FRANCS A LA BANQUE WORMS. - Délibération - (sans annexe)
1989-37PRISE EN LOCATION D'UN APPARTEMENT 425 BD R. SALENGRO - Délibération - (sans annexe)
1989-38PRISE EN LOCATION D'UN LOCAL 289 RUE RONCEVAUX A VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1989-39CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1989-40CONVENTION PROGRAMME LOCAL D'INSERTION DES FEMMES CREATION DE 10 POSTES - Délibération - (sans annexe)
1989-41PROGRAMME LOCAL D'INSERTION DES FEMMES - CONVENTION DE FORMATION AVEC LE CENTRE D'INFORMATION FEMININ DU RHONE - Délibération - (sans annexe)
1989-42CLASSES TRANSPLANTEES 1989 -CONVENTION AVEC LOISIRS VACANCES TOURISME ET L'UNION FRANÇAISE DES CENTRES DE VACANCES - Délibération - (sans annexe)
1989-44PONT SUR LE MORGON TRAVAUX COMPLEMENTAIRES - Délibération - (sans annexe)
1989-53AIRE D'ACTIVITE DE RIOTTIER - VENTE SCI LES CONSTRUCTIONS MODERNES - Délibération - (sans annexe)
1989-56CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE ENTRE LA VILLE DE VILLEFRANCHE ET LE LYCEE LOUIS ARMAND - Délibération - (sans annexe)
1989-57CONVENTION DECAUX - Délibération - (sans annexe)
1989-58AUGMENTATION DE LA SUBVENTION VERSEE A L'ASSOCIATION "CENTRES AERES DE VILLEFRANCHE" - Délibération - (sans annexe)
1989-59AUGMENTATION DES TARIFS D'OCCUPATION DU CENTRE DE LOISIRS MARC JULIEN - Délibération - (sans annexe)
1989-60GERANCE DU BAR-ALIMENTATION-RESTAURANT DU PLAN D'EAU - SAISON 1989 - Délibération - (sans annexe)
1989-61CONVENTION DE GARDIENNAGE DU CAMPING MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
1989-66SERVICE NETTOIEMENT VACANCE D'UN POSTE DE CONDUCTEUR SPECIALISE 2EME NIVEAU - MODE DE RECRUTEMENT - Délibération - (sans annexe)